Document d'archives : Division des Douanes de La Rochelle.
Contenu :
Présentation du contenu
Registres du service navigation des bureaux du Château d'Oléron, de La Tremblade et du Chapus : registres de francisation des navires et registres de geston des stocks d'essence.
Cote :
3291 W 1-39
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Division des Douanes de La Rochelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 25 avril 2012
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par bureau
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du versement est communicable à l'exception de quelques dossiers qui ne sont communicables qu'au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 39 articles soient 39 registres ou cahiers
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2012
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Lieux :
Le Château-d'Oléron (Charente-Maritime, France ; commune), Bourcefranc-le-Chapus (Charente-Maritime, France ; commune), La Tremblade (Charente-Maritime, France ; commune)
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, registre, registre des entrées et des sorties