Document d'archives : Division des Douanes de La Rochelle.

Contenu :

Présentation du contenu
Registres du service navigation des bureaux du Château d'Oléron, de La Tremblade et du Chapus : registres de francisation des navires et registres de geston des stocks d'essence.

Cote :

3291 W 1-39

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Division des Douanes de La Rochelle

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 25 avril 2012

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par bureau

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, l'ensemble du versement est communicable à l'exception de quelques dossiers qui ne sont communicables qu'au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 39 articles soient 39 registres ou cahiers
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2012

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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