Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Personnes ou Institutions :,Thèmes : ,Fichier :
Heurtoir hydraulique,1896,Institut national de la propriété industrielle (INPI),"Numéro de brevet : 255433Type de brevet : Brevet d'invention de 15 ansDate de dépôt : 09.04.1896Mandataire : BLETRY aînéDéposant 1 : DE RICOUAdresse : Paris, 2, boulevard de Strasbourg, 75056",1BB255433,Dossiers de brevets d'invention 1791-1901 - 1BB255001 à 1BB260000,Institut national de la propriété industrielle (France),Librement communicable,Librement réutilisable à condition de citer la source sous la forme : Archives INPI,français,Institut national de la propriété industrielle (France),"Brevet d'invention, Propriété industrielle",https://francearchives.gouv.fr/fr/file/08e80dea0a950ca6cc2044afd391b6046da7263b/1BB_052.csv
