Document d'archives : Communauté de Montsaugeon
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Procès-verbal dressé le 23 janvier 1721, contre M. Bard, receveur général à Troyes, qui, à diverses reprises, avait refusé des billets de banque ayant cours, à lui adressés par M. Thomassin, receveur du grenier à sel de Montsaugeon ; révocation du sieur Guichard, contrôleur pour abus et voies de fait envers les contribuables (1732) ; contestation entre les officiers de l'élection de Langres et ceux du grenier à sel de Montsaugeon, au sujet du privilège d'exemption de la taille et de la capitation attaché aux offices, dudit grenier à sel (1780) ; ordonnances de décharge et de réduction des impositions en faveur : M. Aubertot Jean, syndic militaire (1776-1786) ; des officiers du grenier à sel de Montsaugeon, MM. Berthot Jean Louis, greffier en chef (1770-1777) ; Galloys Gabriel, procureur du roi (1775-1778) ; Maillard Nicolas, contrôleur (1773-1777) ; Regnault Pierre Simon, président (1769-1789).
Cote :
C 339
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
101 pièces, papier ; 1 sceau.
Personnes :
Aubertot, Jean (syndic militaire), Bard (receveur général à Troyes), Berthot, Jean Louis (greffier en chef), Galloys, Gabriel (procureur du roi), Guichard (contrôleur), Maillard, Nicolas (contrôleur), Regnault, Pierre-Simon (président), Thomassin (receveur du grenier à sel de Montsaugeon)