Document d'archives : Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. — Nomination et traitement : instructions, arrêtés, extraits de...
Titre :
Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. — Nomination et traitement : instructions, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, décomptes (1853-1965). Garde-champêtre : extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêtés, état financier (1819-1919). Garde-forestier : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1833-1917). Cantonnier : extraits de délibérations du conseil municipal, contrats, demandes de renseignements (1844-1877). Berger communal : correspondance, contrats, actes juridictionnels (1806-1898). Fossoyeur : arrêté, contrats (1838-1938).
Cote :
Edpt 469 2K1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1998-04-28 | versement numéro via AC001674 Suriauville (Vosges) |