Document d'archives : Marchés public.- Contrat d'entreprise pour la mise à jour et éventuellement l'achat de logiciels des postes de travail : dossier...
Titre :
Marchés public.- Contrat d'entreprise pour la mise à jour et éventuellement l'achat de logiciels des postes de travail : dossier de marché (dit original) complet, dossier de consultation des entreprises, pièces complémentaires des offres retenues, notes et pièces administratives d'aide à la décision (2006).
Cote :
697 W 41
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT