Document d'archives : Toiture et façade Nord du transept Nord : certificats de paiement, mémoires de travaux, correspondance, ordres de service, notes...

Titre :

Toiture et façade Nord du transept Nord : certificats de paiement, mémoires de travaux, correspondance, ordres de service, notes d'honoraires, avenant au marché, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal, actes d'engagement, procès-verbaux de réception des travaux, devis descriptifs sommaires et estimatifs, comptes-rendus de visite de chantier.

Cote :

48 J 1

Informations sur le producteur :

producteur:
Maj, Charles (1933-....)

Informations sur l'acquisition :

2006-09-29 Don et legs numéro via 2006-02053 Maj, Charles (1933-....)

Conditions d'accès :

25 ans, secret industriel et commercial

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :
1.18

Archives départementales du Val-d'Oise

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