Document d'archives : Cession de bâtiments aux communes. - Remise à l'Administration, suivi des affectations : circulaires, procès-verbaux de...
Titre :
Cession de bâtiments aux communes. - Remise à l'Administration, suivi des affectations : circulaires, procès-verbaux de reconnaissance, états des bâtiments nécessaires au service de la Guerre, délibérations de conseils municipaux, notes, pétition, plan, affiche d'adjudication au rabais, devis de travaux, ordre ministériel sur les dégradations des bâtiments militaires, correspondance.
Cote :
2 R 13
Inventaire d'archives :
Thèmes :
Manœuvre militaire, Organisation de l'ramée, allocation militaire, amende, amnistie, arrestation, caserne, distinction honorifique, infraction militaire, infrastructure militaire, justice militaire, ravitaillement militaire, remonte militaire, réquisitions militaires, santé, service sanitaire militaire, terrain militaire, équipement militaire
Fonctions :
contrôle, gestion du personnel, inspection, équipement matériel