Document d'archives : Association syndicale des digues de Ventavon : fonctionnement, comptabilité, travaux.
Contenu :
Présentation du contenu
Fonctionnement. - Renouvellement partiel des membres de la commission : arrêté préfectoral (1885) ; démission : pétition de la commission, accord du Préfet (1878).
Comptabilité. - Vérification des mandats de paiement : rapport de l'ingénieur ordinaire (1878).
Travaux. - Empiétement sur une propriété, vérification et mensuration : rapport de l'ingénieur (1880) ; travaux de prolongement et réparations : pétition d'un propriétaire (1880) ; rechargement de la digue et construction d'un aqueduc : journal des journées de surveillance (1836) ; expertise des dommages sur une propriété : arrêté du Conseil de préfecture (1884).
Cote :
E DEPOT 87 O 18
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Ventavon
Institutions :
Association syndicale des digues de Ventavon, Municipalité de Ventavon