Document d'archives : Biens procédés d'Antoine Babaz, origine de propriété : obligation, requête, décret, exploit (1692-1702) ; acquisition au profit...
Titre :
Biens procédés d'Antoine Babaz, origine de propriété : obligation, requête, décret, exploit (1692-1702) ; acquisition au profit de Pierre-Clément Foncet, docteur en théologie, Joseph-Marie et Jean-Joseph, d'une pièce de terre situé au lieu-dit En Lataz : quittance, requête, décret, exploit, sentence, acte de cession de droits, contrat d'acquis, ratification du contrat de vente, bail d'acensement, confins des biens, mémoire (1726-1741).
Contenu :
Cote :
234 J 147
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Personnes :
Babaz, Antoine, Foncet de Montailleur, Jean-Joseph (baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, avocat, conseiller d'État, surintendant des archives, président et auditeur général des guerres en Savoie), Foncet de Montailleur, Joseph-Marie (prieur de Peillonnex ; frère de Jean-Joseph), Foncet de Montailleur, Pierre-Clément (docteur en théologie ; frère de Jean-Joseph)