Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Boissy l'Aillerie Aveu et déclaration de Charles Malo François, comte de Lameth, mestre de camp du régiment Orléans Dragons en...

Date : 1787 - 1787

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Titre :

Boissy l'Aillerie Aveu et déclaration de Charles Malo François, comte de Lameth, mestre de camp du régiment Orléans Dragons en son nom et pour Jean Baptiste de Picot son beau père pour des dépendances de leur seigneurie d'Osny en la seigneurie de Boissy dépendant de Royale maison de Saint Cyr de Versailles

Cote :

37 Z 76

Inventaire d'archives :

37Z - Fonds Tavet Delacour

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Personnes :

Lameth, famille, Picot, Jean Baptiste de

Institutions :

Orléans Dragons, Seigneurie d'Osny, Seigneurie de Boissy l'Aillerie

Lieux :

Boissy l'Aillerie, Versailles, Saint Cyr L'Ecole

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