Document d'archives : Organisation.

Contenu :

Etat des biens ruraux (an X).
Montant des contributions : courrier (1809).
Achat de matériel et de bétail : courriers, extraits de délibération, soumissions (1909-1923).
Traitement du personnel : minutes, courriers, extraits de délibération (1911-1919).
Mesures d'exploitation : minutes, courrier, extrait de délibération (1919-1920).
Assurance contre l'incendie : courrier, extrait de délibération (1921).
Indemnité suite aux dégâts causés par l'industriel Latécoère : courrier, extrait de délibération (1921)

Cote :

1 X 382

Inventaire d'archives :

Administration hospitalière (1 X)

Description physique :

Liasse

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Liens