Document d'archives : Administration communale, 1777-1790. Finances, impôts et comptabilité, 1753-1789. biens communaux, eaux et forêts, travaux...
Titre :
Administration communale, 1777-1790. Finances, impôts et comptabilité, 1753-1789. biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1621-an VII. Affaires militaires, 1784. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1701-1790. Lois et actes du pouvoir central, 1789-1851. Actes de l'administration départementale, 1790-1848. Administration générale de la commune, 1790-1924. Etat civil, 1791-1922. Population, économie sociale, statistique, 1792-1946. Contributions, administrations financières, 1791-1980. Affaires militaires, 1792-1951. Police, hygiène publique, justice, 1790-1957. Elections et personnel, 1790-1953. Finances de la commune, 1807-1970. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1793-1951. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1785-1910. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1791-1970. Cultes, 1880-1906. Assistance et prévoyance, an IX-1970. Instruction publique, lettres, sciences et arts, an IV-1934. Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes, 1792-1861.
Cote :
ED 141 1 - 621
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
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Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AGRICULTURE, AIDE SOCIALE, ARMEE, BAPTEME, BIENS, CADASTRE, COMMUNE, COMPTABILITE PUBLIQUE, DECES, ELECTION, ELEVE, ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, ETAT CIVIL, FINANCES COMMUNALES, FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE DES PERSONNES, GUERRE 1914-1918, GUERRE 1939-1945, IMPOT FONCIER, MARIAGE, NAISSANCE, POMPE A INCENDIE, POMPIER, PONT, PRODUCTION AGRICOLE, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, PUBLICITE FONCIERE, RECENSEMENT DE POPULATION, RECRUTEMENT MILITAIRE, ROUTE, SAPEUR POMPIER, SEPULTURE, VOIRIE
Type de document :
DACTYLOGRAPHIE, Document d'archives, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER