Document d'archives : Conseil d'arrondissement de Carpentras
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations, rapports et dossiers de sessions.
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_2 N
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds non classé. Fonds non communicable
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Répertoire numérique (provisoire) de la série N. Sous-séries 2 N et 3 N (Conseils d'arrondissement - Comptabilité départementale). Vers 1920. 10 p. (manuscrit)
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse