Document d'archives : Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.
Contenu :
Champagnole
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation
Conditions d'accès :
NC numérisé (Attention, conformément aux prescriptions de la CNIL, les matrices des propriétés bâties après 1911 sont communicables uniquement en salle de lecture sur microfilm.)
Description physique :
Registre