Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Élévation du palais de justice de Carpentras, avec l'entablement projetté et leurs réfends aussi projettés par suite des...

Date : 1843 - 1843

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Titre :

"Élévation du palais de justice de Carpentras, avec l'entablement projetté et leurs réfends aussi projettés par suite des réparations indispensables à faire à la façade" dressé par l'architecte du département, Frary, le 1er mai 1843

Contenu :

Contenu

Plan calque collé sur papier, lavis gris.

Cote :

4 N 101/GF 1

Inventaire d'archives :

Catalogue des plans des bâtiments départementaux

Description physique :

Description physique:

Données techniques

Données techniques: Ech. 1/100

Dimensions

Dimensions: 47 x 80 cm

Personnes :

Frary, Alexandre Jules

Lieux :

Carpentras (Vaucluse, France) -- Palais de justice, Carpentras (Vaucluse, France)

Thèmes :

architecture, bâtiment départemental, palais de justice

Type de document :

Document cartographique, Document d'archives, plan

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