Document d'archives : SIVOM d'ARCENANT. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements...
Titre :
SIVOM d'ARCENANT. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire définitif des travaux, plan (1974-1977). Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques, devis (1975) ; 3e tranche : plan, dossiers techniques, devis (1976).
Cote :
1707 W 20
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)