Document d'archives : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY...
Titre :
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), paiement des impôts locaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1987) ; Effets sur le potentiel fiscal des divers scénarios concernant la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1980), les Fonctions intercommunales de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1984) : études réalisées par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) (Chomentowski et Bonnafous) ; Développement et perspectives financières du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : étude réalisée pat l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1974).
Contenu :
Cote :
1523W/766
Inventaire d'archives :
1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, fiscalité, impôts locaux, ville nouvelle, établissement public de coopération intercommunale, établissement public local