Document d'archives : Locations de terres et immeubles des fabriques - mis sous séquestre.
Contenu :
Description détaillée
Albi : quartier de Lascans ayant appartenu à la mense de St Salvy ;
Beauvais : location de terres ;
Brens : immeuble ;
Cadix : immeuble de la fabrique de Gaycre ;
Cahuzac : location de terres sises à Cahuzac ;
Cahuzac-sur-Vère : location d'immeubles ;
Cambon-les-Lavaur : coupe de fourrage au Plô ;
Castelnau-de-Montmiral : location de terres sises à St Jean ;
Castres : location de maison sise à La Bernadié ;
Castres : fermage d'une pièce de terre en nature de vigne ayant appartenu à la mense St Pierre d'Avits ;
Curvalle : reliquat du compte du trésorier, fabrique de Truel ;
Dénat : location de terre au lieu dit "La Mazair‚" ; location de terre au lieu dit "Claouzou" ;
Durfort : location d'un pré sis à St Etienne et ayant appartenu à la fabrique de Dourgnes ;
Gaillac : compte supplémentaire de séquestre, fabrique de St Pierre de Gaillac ;
Gaillac : remboursement des frais à M. Cassan, (avoué) dans l'instance introduite devant les tribunaux pour la restitution d'un titre de rente de 3 % ayant appartenu à la fabrique de Boissel ;
Garric (Le) : projet de location de terrain ayant appartenu à la mense de Pouzounac.
Cote :
14 Q 1
Inventaire d'archives :
Biens ecclésiastiques séquestrés en 1905 (1905-1926) 14 Q 1-30
Personnes ou Institutions :
Tarn. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre