Inventaire d'archives : Fonds des archives de Dombasle-en-Xaintois
Cote :
Edpt 141
Publication :
Vosges. Archives départementales
2021
4 avenue Pierre-Blanck
88000 Épinal
Informations sur le producteur :
Dombasle-en-Xaintois (Vosges)
Le toponyme de Dombasle-en-Xaintois est – semble-t-il – attesté en 1127 (Dommibasolum).
La seigneurie de Dombasle appartenait au duc de Lorraine. Les habitants de ce village étaient tous tenus de se présenter devant le maire le lendemain des fêtes de la Saint-Georges et de la Saint-Remy, pour faire déclaration de leur bétail et payer par chaque cheval, bœuf et vache tirant, six deniers ; la vache qui ne porte fruit et ne tire, trois deniers ; un denier la chèvre, autant le veau et le pourceau. Personne ne pouvait posséder des héritages à Dombasle sans s’être fait recevoir bourgeois entre les mains du maire. Quand on s’était fait recevoir bourgeois, on devait au maire 18 deniers pour une fois et autant au roi par année.
La commune relevait du bailliage de Mirecourt. De 1790 à l’an IX, Dombasle-en-Xaintois fait partie du canton de Rouvres-en-Xaintois.
Dombasle dépendait au spirituel de Ménil, où l’abbé de Chaumousey avait droit de patronage. Le curé avait à Dombasle le tiers de la grosse dîme et toute la menue ; un tiers était à l’abbé de Chaumousey et l’autre tiers à l’abbé de Flabémont.
L’actuelle église, dédiée à Saint Basle, était annexe de Ménil-en-Xaintois. Elle fut construite en 1870. La mairie et l’école furent édifiées en 1835.
Aujourd’hui, Dombasle-en-Xaintois compte 122 habitants. La commune relève de l’arrondissement de Neufchâteau, canton de Mirecourt.
Informations sur l'acquisition :
Les archives communales centenaires de Dombasle-en-Xaintois ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en application de la loi n° 70-1200 du 21 décembre 1970, le 16 février 1996 et en 2019.
Historique de conservation :
Le fonds est assez complet, mesure 1,74 mètre linéaire. Parmi les graves lacunes, on note l’absence du registre de délibérations entre 1835 et 1838 (sous-série 1 D) et les cahiers d’état civil de 1806 et 1812 (sous-série 1 E).
Le fonds est librement communicable. Des liasses sont incommunicables en raison du mauvais état de conservation des documents.
Conditions d'accès :
Publiable sur internet
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Les ouvrages conservés dans la bibliothèque patrimoniale des Archives départementales des Vosges sont signalés par leurs cotes entre crochets à la fin de la notice. Leurs notices consultables sur le site Internet des Archives départementales des Vosges dans le catalogue de la bibliothèque en ligne : http://archives.vosges.fr.
Almanach civique du département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793-1927 [JPL 726].
CALMET (Dom Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en fac-sim. de l'édition de 1756] [In-4° 1760-1762].
LEPAGE (Henri), Charles CHARTON, Henri HOGARD (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative. Deuxième partie : notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [In-8° 5236].
LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI et Tome VII : dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. [In-8° 2178-2179].
MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941 [In-4° 3414].
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD088_Edpt141