Inventaire d'archives : Collection du journal officiel
Contenu :
Présentation du contenu
Collection du journal officiel depuis la Révolution. Sous une même appelation se trouvent regroupées les différentes publications officielles successives ou parallèles: notamment Moniteur universel (depuis 1789), Bulletins des lois (depuis 1791) ou Journal officiel (depuis 1868). Les noms exactes de ces publications ont changé en fonction des régimes.
Cote :
1 K 1-4953
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Achat
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4988
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1K