Inventaire d'archives : Collection du journal officiel

Contenu :

Présentation du contenu
Collection du journal officiel depuis la Révolution. Sous une même appelation se trouvent regroupées les différentes publications officielles successives ou parallèles: notamment Moniteur universel (depuis 1789), Bulletins des lois (depuis 1791) ou Journal officiel (depuis 1868). Les noms exactes de ces publications ont changé en fonction des régimes.

Cote :

1 K 1-4953

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Achat

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4988

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1K

Thèmes :

Législation

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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