Inventaire d'archives : Agriculture ; Centre nationale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

Contenu :

Sommaire
Art 1-3 : Missions DOM-TOM : Nouvelle-Calédonie, Mayotte, Guyane, 1976-1987. Art 4 : Etudes de développement rural en Corse, 1984-1993. Art 5. Anciennes aides aux agriculteurs (dites quatre vieilles), 1981-1984. Art 5 (suite) : Etudes sur l’installation des agriculteurs, 1968-1973. Art 6 : Expérimentations informatiques au service de l’agriculteur, 1971-1977. Art 7 : Etudes financées par le Centre National pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (CNASEA) sur l’agriculture en France, 1969-1979. Art 8-11. Actions régionales (Contrats Locaux d’Installation-Reprise (CLIR), Programme Intégré Méditerranéen (PIM), dixième plan, Plan de Développement des Zones Rurales (PDZR)), 1987-1990. Art 12 : Séminaire des délégués régionaux, 1987. Art 12 (suite)-13 : Enquête : Schéma départemental des structures, 1983. Art 14 : Mise en place des Associations Départementales pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (ADASEA), 1967. Art 14 (suite) : Réglementation des Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER), 1974-1980. Art 15 : Dossiers individuels d’installation des rapatries d’Algérie et du Maroc, 1968-1978.

Cote :

19970020/1-19970020/15

Publication :

Archives nationales
1997

Informations sur le producteur :

Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009247

Archives nationales

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