Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1945-1975)

Contenu :

Sommaire
Art 1-5 : Documents divers relatifs à l’organisation du bureau, du SGAC ; affaires particulières concernant les aéroports, la Desserte de Lille et de la région Nord, l’aéroport de Genève, 1947-1969. Art 6-7 : Etudes relatives à l’OTAN, 1950-1968 ; survol des avions militaires étrangers en territoire français, accords, 1946-1957, 1946-1968. Art 7 : Textes et correspondance relatifs à l’aérodrome de Tanger (Maroc) et à son aménagement et exploitation, 1924-1962. Art 8-9 : Réglementation de l’aviation privée, statistiques de transport aérien, 1946-1969. Art 10-68, 78-82 : OPACI et OACI, organisation, convention de Chicago, Assemblées, financement, comités, accords bilatéraux : PV de réunion, rapports, documents de travail, 1946-1975. Art 69-77 : IATA (Association Internationale du Transport Aérien), organisation, fonctionnement, conférences tarifaires, 1945-1971. Art 83-84 : Coopération technique : Rapports, comptes-rendus de réunion, 1965-1968. Art 85-89 : Conférences internationales : Documents de travail, rapports, 1952-1962. Art 90-110 : CEAC (Commission Européenne de l’Aviation Civile, sessions, groupe d’études : Documents de travail, PV de séance, rapports, 1950-1975. Art 111-119 : Textes, documentation, rapports, études relatifs au transport aérien en Europe (documents sur le conseil de l’Europe et la CEE), 1935-1974. Art 120-124 : Documentation diverse (coupures de presse), 1949-1972

Cote :

19790058/1-19790058/124

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Sous-direction des affaires internationales (direction des transports aériens)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_024111

Archives nationales

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