Inventaire d'archives : Commune de Saint-Just-en-Brie
Contenu :
Parmi les pièces notables présentes dans ce fonds, il convient de signaler les registres des délibérations microfilmés de 1855 à 1954, ainsi que les registres paroissiaux et d'état civil de 1615 à 1822. À cela s'ajoute le procès-verbal de délimitation de la commune de 1829 ou encore des documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux.
Cote :
264EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Août 2023
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Saint-Just-en-Brie (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 2004.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
2,55 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1197