Inventaire d'archives : 001. Achats, dons, legs ou dépôts d'archives d'origine privée (série F close et série J)
Contenu :
La série F a été créée dans le cadre de classement de 1841 pour recevoir les "fonds qui par leur nature ne pourront se rattacher à aucune des séries dont la destination spéciale a été fixée". La série J a été créée en 1944 pour recevoir en principe tous les documents entrés par voie autre que les versements réguliers des administrations, c'est-à-dire les dons, les achats, les réintégrations (documents qui se retrouvent irrégulièrement dans des archives publiques ou privées) et les dépôts (à l'exception des minutiers de notaires et des dépôts des communes et des hôpitaux).
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2009
Dijon
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Pièces isolées et petits fonds :
1) sous-série 1 F (close), manuscrits entrés jusqu'en 1993 ;
2) sous-série 1 J (close), dont la numérotation correspond au registre d'entrée ouvert en 1906 et où sont placées les autres pièces isolées et les très petits fonds entrés avant 1996 ;
3) sous-série 1 J0 qui prends la suite des sous-séries 1 F et 1 J ci-dessus, depuis 1996.
Fonds constitués :
1) sous-séries 2 F à 53 F : fonds "anciens" (majoritairement antérieurs à 1790) entrés avant 1996 ;
2) sous-séries 2 J à 24 J : fonds "modernes" entrés avant 1996 ;
3) sous-séries 25 J et suivantes : tous fonds entrés depuis 1996.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 282
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001585