Inventaire d'archives : 2 O 2230-2232 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Chavannaz (1860-1939)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 2230-2232
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
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Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,24
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Bulletin paroissial du secteur de Frangy-Seyssel [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.
Paroisses de Frangy, Seyssel, Arcine, Bassy, Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond, Clermont, Contamine-Sarzin, Desingy, Droisy, Eloise, Franclens, Jonzier, Marlioz, Minzier, Musièges, Saint-Germain-sur-Rhône, Savigny, Usinens, Vanzy. En 1978, sont rattachées à ce secteur, les paroisses d'Anglefort, Charnay et Corbonod. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Belley)
S'est successivement intitulé : ºSurvol du Vuache à la Montagne des Princesº. Secteur de Frangy-Seyssel, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Survol du Vuache au Grand Colombierº. Secteur de Frangy et des deux Seyssel,
Bimestriel. [Cote : BP 178]
De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962, concernant notamment : les églises de Chevrier, Saint-Germain-sur-Rhône, Contamine-Sarzin, Usinens, Pomier (Chartreuse), Chavannaz, Saint-Martin-Bellevue, Saint-Jeoire-Prieuré, Ferrières, Argonnex, La Combe-de-Sillingy, Humilly, Cologny, Feigères, Marlioz, le château de Savigny, Vulbens et Viry, Neydens, Thiollaz, Jonzier, le château de Chaumont, l¹église de Chessenaz, le prieuré de Chêne-en-Semine, le Pont de Brogny, Bassy, l¹église de Challonges, la tour de Chez Mortiou, Seyssel, l¹église de Droisy, le château de Clermont [texte imprimé] / Yves Riffaux. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. [Cote : F 234]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001441