Inventaire d'archives : 4 Q 1Conservation des hypothèquesde Jonzac
Contenu :
Présentation du contenu
Registres indicateurs de la table, tables alphabétiques, répertoires et registres des formalités, registres des transcriptions, registres des saisies immobilières et registres des inscriptions.
Cote :
4 Q 1 1-2412
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation des hypothèques de Jonzac
Biographie ou histoire
La conservation des hypothèques de Jonzac a compétence pour publier les actes de transaction immobilière concernant des biens situés dans l'ensemble des communes ressortissant de l'arrondissement de Jonzac.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements successifs, 1965, 1985, 1994 et 2009
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type de registre puis par ordre numérique des registres.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3312 registres entoilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 135,60
Observations :
Commentaire
Classé, AD 17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017-4Q1
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, registre, répertoire, table, transcription hypothécaire