Inventaire d'archives : 2226 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Mission Évaluation Organisation Pilotage
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations de la Commission permanente, du Conseil départemental et du Conseil général pour l'année 2015
Cote :
2226 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2016
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Mission Évaluation Organisation Pilotage (MEOP). Service aux Assemblées et des Relations avec les Élus
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 24 août 2016 ; Entrée n° 8190.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicabilité : Immédiate pour l'ensemble du bordereau
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002288