Inventaire d'archives : Cabinet de Simone Veil, ministre des Affaires sociales, de la santé et de la ville (1993-1995) : dossiers de Jean-Marie Palach,...
Titre :
Cabinet de Simone Veil, ministre des Affaires sociales, de la santé et de la ville (1993-1995) : dossiers de Jean-Marie Palach, conseiller technique chargé des personnes âgées et handicapées et des retraites (1991-1995)
Cote :
20170323/1-20170323/66
Publication :
Archives nationales
2017
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Simone Veil, ministre des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1993-1995)
voir la notice du producteur en salle des inventaires virtuelle
Informations sur l'acquisition :
Archives versées sous protocole dans le contexte des élections présidentielles de 1995.
Historique de conservation :
Ce versement portait la cote interne : CAB/1995/025
Description :
Critères de sélection :
Il n'a été procédé à aucune élimination, à l'exception des doublons.
Mise en forme :
Classement respectant celui adopté par le secrétariat du conseiller : dossiers thématiques classés dans l'ordre alphabétique. Par le fait de ce classement et du choix archivistique qui a été fait de le maintenir, des dossiers traitant pourtant, au final, d'une même problématique n'ont pas été réunis. C'est particulièrement vrai pour ceux relevant des deux principaux domaines de compétence de Jean-Marie Palach : la prise en charge des personnes âgées et la réforme des retraites.
Conditions d'accès :
Archives sous protocole.
Conditions d'utilisation :
Selon règlement en salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
17 cartons (5,61 ml)
Ressources complémentaires :
Versements conservés aux Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine :
Dossiers des membres du cabinet de Simone Veil, ministre des Affaires sociales, de la santé et de la ville (1993-1995) :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058640