Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de...

Titre :

Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (1912-1992)

Contenu :

SOMMAIRE
Art. 1 Généralités. 1912-1990. DSS 4385.
Art. 2 Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS). 1936-1989. DSS 4386.
Art. 3 Secteur transport. 1943-1986. DSS 4387.
Art. 4 Ports maritimes. 1926-1962. DSS 4388.
Art. 5-10 Secteur minier. Sociétés de secours minières (SSM) et unions régionales (UR), classement par département ou par ville. 1926-1992. DSS 4389-4394.
- constructions
- statuts
- personnel
- divers
Art. 11-12 Secteur énergétique. Electricité de France (EDF), Gaz de France (GDF) Classement par ville. 1947-1991. DSS 4395-4396.
Art. 12 (suite) Textes et plan comptable. 1959-1965. DSS 4396 (suite).
Art. 13 Projets de loi. 1968-1980. DSS 4397.
Sommaire
Régimes spéciaux de sécurité sociale : Tutelle de l’Etat et fonctionnement général, 1912-1992. Art 1 : Généralités, 1912-1990. Art 2 : Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale (CNMSS), 1936-1989. Art 3 : Secteur transport, 1943-1986. Art 4 : Ports maritimes, 1926-1962. Art 5-10 : Secteur minier. Sociétés de Secours Minières (SSM) et Unions Régionales (UR) (classement par département ou par ville), 1926-1992. Art 11-12 : Secteur énergétique. Electricité de France (EDF)-Gaz De France (GDF) (classement par ville), 1947-1991. Art 12 (suite) : Textes officiels et plans comptables, 1959-1965. Art 13 : Propositions de lois, 1968-1980.

Cote :

19960404/1-19960404/13

Publication :

Archives nationales
1996

Informations sur le producteur :

Bureau des régimes spéciaux des salariés et de la coordination des régimes de retraite (direction de la sécurité sociale)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018783

Archives nationales

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