Inventaire d'archives : Service des affaires générales (SAG) - Cote 9303380001-9303380006
Contenu :
Fonctionnement interne de la DG et du SG (1988-1991) ; dossiers de demande de financement et de subvention à caractère exceptionnel (1985-1991) ; divers (1989-1990).
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL GROUPE (SGG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 6 boîtes (0,66 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_930338