Inventaire d'archives : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)
Contenu :
Le présent répertoire décrit la production documentaire de la préfecture dans sa compétence de contrôle et de suivi des politiques économiques décidées par le gouvernement, dans sa compétence de contrôle des organismes consulaires de ce secteur d'activité, et ce indépendamment du découpage chronologique du cadre de classement des Archives départementales.
Ces compétences sont passées, pour l'essentiel, aux services déconcentrés de l'État après les lois de décentralisation de 1982.
Cote :
6 M 88-433 ; 12 M 1-649 ; 1 W 570-5603
Publication :
Archives départementales de la Vienne
2022
Poitiers
Informations sur le producteur :
Origine:
Vienne (France). Préfecture
Informations sur l'acquisition :
versements
Historique de conservation :
Les sous-séries 6 M et 12 M sont des sous-séries constituées dans les années 1920-1930. La sous-série 1 W est une extraction des documents postérieurs à 1940, préalablement intégrés à la série M. Cette extraction a été réalisée au début des années 1980.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Selon la réglementation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 824
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 71,46
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Vienne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD086_12M_1W