Inventaire d'archives : Travail, main d'oeuvre, commerce et industrie (1793-1976)

Contenu :

Le présent répertoire décrit la production documentaire de la préfecture dans sa compétence de contrôle et de suivi des politiques économiques décidées par le gouvernement, dans sa compétence de contrôle des organismes consulaires de ce secteur d'activité, et ce indépendamment du découpage chronologique du cadre de classement des Archives départementales.
Ces compétences sont passées, pour l'essentiel, aux services déconcentrés de l'État après les lois de décentralisation de 1982.

Cote :

6 M 88-433 ; 12 M 1-649 ; 1 W 570-5603

Publication :

Archives départementales de la Vienne
2022
Poitiers

Informations sur le producteur :

Origine:
Vienne (France). Préfecture

Informations sur l'acquisition :

versements
Historique de conservation :
Les sous-séries 6 M et 12 M sont des sous-séries constituées dans les années 1920-1930. La sous-série 1 W est une extraction des documents postérieurs à 1940, préalablement intégrés à la série M. Cette extraction a été réalisée au début des années 1980.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Selon la réglementation en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 824
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 71,46

Ressources complémentaires :

voir les fonds de la Direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle ; des tribunaux de commerce, des conseils de prud'hommes, de la Chambre de commerce et d'industrie et de la Chambre des métiers et de l'artisanat.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Vienne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD086_12M_1W

Thèmes :

société, économie

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Vienne

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