Inventaire d'archives : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Commission centrale de...
Titre :
Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sous-direction de la sécurité des navires ; Commission centrale de sécurité (1961-1977)
Contenu :
Sommaire
Art 1-329 (MAR 1500-1830) : PV de séances et pièces annexes de la commission centrale de sécurité, 1961-1973. Art 330-388 (MAR 1831-1889) : Dossiers particuliers par navires (classés par ordre alphabétique), 1974-1977
Cote :
19780412/1-19780412/388
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Commission centrale de sécurité (ministère chargé de la mer)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, nominatif
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011221
Institutions :
Commission centrale de sécurité (ministère chargé de la mer)