Inventaire d'archives : Conseil général de Vaucluse
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Ce fonds regroupe les collections manuscrite et imprimée des procès-verbaux des sessions du département (an VIII-1880 pour la partie manuscrite, jusqu'en 1997 pour les volumes imprimés), avec les rapports présentés par le préfet de 1834 à 1981. Des tables détaillées par sessions, et des matières par ordre alphabétique, ont été établies par l'archiviste Léopold Duhamel, puis par le secrétaire général du conseil général Aimé Autrand ; ces tables cumulatives se complètent l'une et l'autre et fournissent une clé commode pour l'accès aux délibérations elles-mêmes ; malheureusement, elles n'ont pas été poursuivies après 1940 ; de même, l'ouvrage rédigé par Aimé Autrand en 1936 constitue un utile panorama des travaux de l'assemblée départementale, par session, jusqu'à la veille de la Deuxième guerre mondiale.
Sont également présents des éléments de dossiers de sessions ; toutefois, la plupart des dossiers revenaient dans les bureaux de la préfecture après leur examen par l'assemblée ; à partir de 1870 ces dossiers sont très peu fournis.
Avec la décentralisation de 1982, la forme des volumes des délibérations a peu changé ; les rapports sont désormais présentés aux élus par le président du conseil général.
À travers les délibérations et les rapports, ce sont toutes les décisions prises par le Département, dans l'intérêt de la collectivité et du territoire vauclusien, et cela depuis sa création, qui sont ici réunies.
Situation du fonds: Fonds clos, versé jusqu'en 1997
Publication :
Archives départementales de Vaucluse
2016
Avignon
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Histoire de l'institution départementale
Aux origines du département
Promulguée en janvier 1790, la loi du 22 décembre 1789 met en place la division de la France en départements, en lieu et place de l'ancienne organisation du royaume. Le 26 février 1790, l'Assemblée nationale constituante fixe à 83 le nombre des départements et détermine leurs limites respectives. Un principe simple gouverne leur création : le chef-lieu doit être accessible des quatre coins du département en une journée de cheval.
À cette date, le Vaucluse n'existe pas encore…
D'une part, Avignon et le Comtat Venaissin relèvent toujours de la souveraineté du pape ; d'autre part, Orange et les localités voisines sont rattachées au département des Bouches-du-Rhône, de même que les régions d'Apt et de Pertuis ; le canton de Sault fait partie des Basses-Alpes.
Dans les États du pape, une véritable guerre civile oppose dès le printemps 1790 les tenants d'une réunion à la France et les partisans du maintien de la souveraineté pontificale. Avignon, qui a décidé sa rupture avec Rome en juin 1790, et les communautés situées dans son orbite l'emportent sur la ligue des communautés du Comtat restées fidèles au pape ; en mars 1791, une assemblée électorale tenue à Avignon est à l'origine d'un premier « département de Vaucluse ». Puis, avec l'envoi de médiateurs de la France, les communautés du Comtat votent du 18 au 26 août 1791 la réunion des États pontificaux à la France, que l'Assemblée nationale constituante proclame par décret le 14 septembre 1791. Ce vote est important car il est considéré comme le premier vote exprimant le « droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ».
En 1792, les institutions françaises (districts et municipalités) sont établies dans les anciens États du Pape qui furent rattachés administrativement aux départements de la Drôme et des Bouches-du-Rhône.
Au printemps 1793, Marseille prend la tête du mouvement fédéraliste contre la Convention ; pour y faire obstacle, s'appuyant sur le bastion fidèle constitué par Avignon, la Convention nationale décide de créer par décret du 25 juin 1793 un 87e département, auquel est à nouveau donné le nom de Vaucluse, et qui regroupe Avignon, l'ancien Comtat Venaissin, l'ancienne principauté d'Orange, les pays d'Apt et de Pertuis, le canton de Sault.
C'est un département singulier : il est nettement plus petit que les autres, il est étiré en biais et son chef-lieu est complètement décentré. L'un de ses cantons, le canton de Valréas, d'abord réuni au Vaucluse, se trouve depuis 1800 enclavé dans la Drôme.
L'organisation des conseils généraux en France de l'an VIII à 1982
La loi du 22 pluviôse an VIII qui divise le territoire de la République en départements et en arrondissements, précise qu'il y aura, dans chaque département confié à l'administration du préfet, un conseil général.
Ces assemblées départementales sont composées de membres nommés par le Premier Consul et plus tard, par l'Empereur puis par le Roi. Le nombre des conseillers généraux est de 24, de 20 ou de 16 selon l'importance des départements.
Le conseil général de Vaucluse est composé de seize membres. Cette assemblée se réunit chaque année.
L'époque de sa session est déterminée par le gouvernement et elle ne peut excéder 15 jours. Elle élit son président et son secrétaire. Le conseil général répartit les contributions directes entre les arrondissements et il exprime son opinion sur l'état et les besoins du département. Il l'adresse au ministre de l'Intérieur.
La loi du 22 juin 1833 modifie profondément ce régime en augmentant le nombre des conseillers et en élargissant les attributions des conseils généraux. En vertu de cette loi, il y a toujours un conseil général par département, mais chaque canton désigne son conseiller. Les conseillers généraux sont élus pour neuf ans au scrutin censitaire et sont renouvelables par tiers tous les trois ans. Ils sont indéfiniment rééligibles. Pour être éligible au conseil général il faut avoir vingt-cinq ans au jour de l'élection, et payer depuis un an deux cents francs de contributions directes dans le département.
Le conseil, formé sous la présidence du doyen d'âge, le plus jeune exerçant les fonctions de secrétaire, nomme, au scrutin absolu des voix, son président et son secrétaire. Le préfet est entendu quand il le demande et assiste aux délibérations, excepté lorsqu'il s'agit de l'apurement des comptes. Les séances du conseil général ne sont pas publiques ; il ne peut délibérer que si la moitié plus un des conseillers est présente.
Des lois successives, celle notamment du 10 mai 1838, augmentent progressivement les pouvoirs des conseils généraux.
La République de 1848 se borne à appliquer le suffrage universel aux élections départementales, sans rien modifier à l'organisation et aux attributions des conseils généraux.
La loi du 7 juillet 1852 réserve au chef de l'État le droit de nommer les membres du bureau, ce qui s'effectue seulement sous le second Empire.
Les idées libérales, les principes de décentralisation, un moment étouffés, reprennent bientôt leur essor, et dès 1865, Napoléon III dans son adresse au Corps législatif, rend hommage à la sagesse et à l'intelligence avec lesquelles les assemblées départementales ont contribué au développement de la richesse nationale. Un projet de loi est présenté avec pour but de donner aux assemblées locales plus d'indépendance et d'autorité ; il devient la loi du 18 juillet 1866, qui doit étendre considérablement les attributions des conseillers généraux. Cette loi, considérée comme une des concessions les plus importantes de l'Empire libéral, attribue aux conseillers généraux un droit de décision dans la plupart des affaires d'intérêt départemental.
Dans la pratique, cependant, les attributions sont encore assez restreintes. Il suffit de parcourir les procès-verbaux des délibérations pour se rendre compte que, si ces assemblées exercent dans une large mesure leur droit de contrôle, elles n'ont encore à peu près aucune part dans l'orientation des travaux, même de ceux qui sont entièrement réalisés avec les fonds départementaux.
Dans les derniers jours de l'Empire, la loi du 23 juillet 1870 marque une nouvelle étape dans la voie libérale, en décidant que les conseils généraux auront droit de nommer eux-mêmes leur bureau, de régler l'ordre du jour de leurs délibérations et de faire leur règlement intérieur.
Mais ces modifications importantes n'ont pas donné entière satisfaction aux esprits désireux de conférer une véritable autonomie aux assemblées départementales. Une des premières préoccupations de l'assemblée nationale de 1871 est d'opérer, dans ce sens, une réforme radicale.
S'inspirant de la loi provinciale belge, l'Assemblée vote, sur le rapport de M. de Waddington, la loi organique sur les conseils généraux du 10 août 1871 qui reste en vigueur jusqu'à la première décentralisation de 1982.
Elle généralise le droit de décision des conseils généraux, qu'elle érige en collectivités locales, dans les affaires d'intérêt départemental et le renforce en rendant leurs délibérations exécutoires en ces matières sans l'approbation préalable du gouvernement. En outre elle sollicite les avis des assemblées sur toutes les questions économiques et d'administration générale. Toutefois, la tutelle préfectorale n'est pas remise en cause, et c'est sur les rapports présentés par le préfet que se prononce l'assemblée départementale.
La décentralisation de 1982 et la création d'un exécutif départemental
C'est à partir des lois de décentralisation (1982) que le département peut s'affranchir de la tutelle de l'État. Il se voit alors confier le pouvoir exécutif et la gestion de ses finances (préparation et mise en œuvre de son budget). Désormais les collectivités territoriales s'administrent « librement par des conseils élus disposant d'un pouvoir réglementaire pour l'exercice de leurs compétences ».
Le pouvoir exécutif du préfet est transféré au président du conseil général.
Les conseils généraux deviennent des collectivités territoriales autonomes, dirigées par des élus libres de s'administrer pour exercer leurs compétences sur leur territoire.
De nouvelles compétences vont également leur être transférées par l'État, ouvrant la voie à un profond bouleversement de la répartition des pouvoirs entre État et collectivités locales.
La réforme territoriale de 2015
La loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, modifie le nombre des cantons et institue les conseils départementaux à la place des conseils généraux. Cette réforme a connu son application lors des élections cantonales de 2015.
Le conseil général de Vaucluse et ses conseillers généraux
Le conseil général de Vaucluse a succédé à l'administration centrale du département qui elle-même mise en place en l'an IV, a été supprimée par la loi de pluviôse an VIII. Il est installé par le préfet dans l'hôtel Forbin des Issarts à Avignon le 1er thermidor an VIII (1800) et il y a tenu ses séances jusqu'en 1876, date à laquelle il se transporte dans une nouvelle salle spécialement aménagée dans l'ancien hôtel de Monfaucon situé en face de l'hôtel du préfet.
Seize membres composent l'assemblée ; ils sont tous issus des milieux de notables du département : notaires, militaires, négociants et plusieurs anciens administrateurs départementaux. Ils sont nommés par décret.
La première présidence est confiée à Olivier de Gérente, ancien conventionnel, qui la conserva durant presque tout l'Empire (1800-1811).
Jusqu'en 1833 le renouvellement des membres ne change pas profondément la composition de l'assemblée dans laquelle entrent à partir de 1815 de nombreux membres de la noblesse.
La loi organique du 22 juin 1833 répartit les nouveaux conseillers généraux par canton dont le nombre est fixé à 22. Les cantons d'Avignon et d'Orange sont dédoublés, les conseillers généraux sont désormais élus selon le régime censitaire.
Un bureau est désigné depuis 1800 ; composé, à l'origine, du président et d'un secrétaire élus de 1800 à 1846, il s'adjoint un vice-président à partir de 1847 et un deuxième secrétaire à partir de 1871.
On note pour cette période la longue présidence du marquis de Cambis d'Orsan, également député de 1834 à 1847 et sous le second Empire, celles du député Jean-Baptiste Millet, président en 1852, et de François Dupuy, de 1852 à sa mort en 1868.
En 1870, à la chute de l'Empire, le conseil général est remplacé par une commission départementale qui siège du 3 novembre 1870 à octobre 1871.
La loi de 1871 ne modifie pas le nombre des cantons dont les représentants sont désormais élus au suffrage universel à partir du 8 octobre 1871. Elle institue également une commission départementale, chargée de contrôler le conseil général.
Au cours du dernier tiers du XIXe siècle et au début du XXe les présidents se succèdent avec des mandats en moyenne de deux ou trois années seulement, à l'exception de Camille Fabre ancien magistrat (président de 1884 à 1891) et du notaire Joseph Guis, maire radical socialiste de Cavaillon, auteur de nombreux rapports sur la Durance et sur les irrigations (président en 1895 et de 1898 à 1905).
Durant l'Entre-deux-guerres, deux présidents se sont succédé, le sénateur Achille Maureau, président de 1912 à son décès en 1921, puis le maire de Vaison-la-Romaine, également sénateur de Vaucluse, Ulysse Fabre, dont les années de présidence de 1921 à 1940 ont fortement marqué le département.
Dans les années 1930, une disproportion apparaît entre les cantons, les zones rurales étant surreprésentées au conseil général ; ainsi en 1934, Charles Martel est élu à Sault par 312 électeurs tandis qu'en 1931, il en fallait 2805 à Louis Gros dans le canton d'Avignon sud pour être élu.
Si Édouard Daladier, député de Carpentras, n'entre au conseil général que tardivement, de 1955 à 1961, ses fonctions à l'échelle nationale et sa position entre l'action de l'administration et celle du parti radical, font de lui une personnalité incontournable de la vie politique locale dès les années 1930.
Députés et sénateurs sont également présents ; Achille Maureau, Ulysse Fabre, Louis Gros, maire d'Avignon et conseiller général de 1928 à 1940, et plus tard Henri Duffaut, également maire d'Avignon et conseiller général de 1961 à 1985, Jacques Bérard, André Borel, ont aussi fortement marqué la vie politique.
Souvent, l'exercice d'un mandat municipal précède l'accès au conseil général. Sur vingt-deux conseillers en 1937, on comptait treize maires, un ancien maire, deux adjoints. Ils étaient quinze en 1945, dix-neuf en 1949. Inversement, le conseiller général, pour assurer sa position, cherche à acquérir une responsabilité municipale ; Ulysse Fabre, déjà conseiller général depuis 1913, devient maire de Vaison-la-Romaine en 1919, Voltaire Garcin, conseiller de 1907 à 1937, devient maire de Châteauneuf-de-Gadagne en 1910.
Les conseillers sont des notables : aucun ouvrier, un seul employé de 1945 à 1949, mais sept patrons de l'industrie et du commerce en 1936, huit en 1945, et peu de paysans dans un département pourtant agricole (en 1991 ils étaient trois : Gilbert Espenon, René Richard, Camille Fare).
L'exercice de plusieurs mandats, ajouté à la nécessité d'avoir fait auparavant ses preuves comme élu local, amène au conseil général des gens d'âge. La durée du mandat s'établit en moyenne à quatorze ans en 1936, à neuf en 1937, à cinq en 1945, mais Voltaire Garcin a exercé la charge trente ans, Ulysse Fabre vingt-sept ans, Vayson de Pradenne de 1910 à 1939, Maurice Accarie de 1905 à 1939, Louis Cornillac de 1919 à 1940, le docteur Loque, doyen de l'assemblée, de 1898 à 1922, puis de 1928 à 1932 ; Jean Garcin a détenu le record de longévité, de 1945 à 1998.
(A. Simon, op. cit.)
Après les élections partielles d'octobre 1937, le conseil général ne connait plus de renouvellement ; il est supprimé par le gouvernement de Vichy en 1940, puis rétabli de janvier 1943 à juin 1944 sous le nom de conseil départemental, en application de la loi du 7 août 1942, avec 22 membres désignés par arrêt ministériel ; le maire de Malaucène, Louis Cornillac, en assura la présidence.
À la Libération, un comité de libération, émanation de la Résistance, gère la période transitoire jusqu'à ce que l'ordonnance du 21 août 1944 décide de remettre en place le conseil général dans ses attributions d'avant 1940. Des élections sont organisées dans un contexte politique où les partis de gauche, dont le parti communiste, sont majoritaires. Lors des élections du 23 et 30 septembre 1945 et de celles de 1949, on assiste à un renouvellement complet de la classe politique locale avec l'arrivée de nouveaux élus, dont plusieurs sont issus de la Résistance : Jean Geoffroy (Apt 1945-1949 puis sénateur), Jean Garcin (L'Isle-sur-la-Sorgue 1945-1998), Gabriel Biron (Avignon 1945-1951), Robert Ellen (Bollène 1945-1976), Félix Blanc (Cadenet 1945-1973), Aimé Pêtre (Bédarrides 1949-1973), René Conil (Bonnieux 1949-1973), Henri Saignon (Sault 1951-1982), etc.
Au socialiste et élu d'Avignon Gabriel Biron, président du conseil général de 1945 à 1949, succède de 1949 à 1951 Charles Martel, notaire et conseiller général de Sault, déjà élu de 1928 à 1940, résistant du maquis Ventoux et réélu au conseil général en 1946. Suivit la longue présidence de Jules Niel, conseiller général et maire de Valréas, qui préside le conseil général de 1951 à 1970.
En 1970, Jean Garcin, conseiller général de l'Isle-sur-la-Sorgue, est élu président du conseil général de Vaucluse. Durant son mandat, de 1970 à 1992, le département connait le passage à la décentralisation et une transformation importante dans les domaines économique et social.
Par deux fois, la présidence du conseil général revient ensuite au doyen d'âge, Régis Deroudilhe (1992-1998) et Jacques Bérard (1998-2001). Les élections cantonales de 2001 amènent une majorité socialiste présidée par le sénateur Claude Haut, conseiller général de Vaison-la-Romaine (2001-2015).
Il est à noter qu'en 1973 le nombre des cantons du département de Vaucluse est passé de 22 à 24 par dédoublement des deux cantons d'Avignon. La réforme de 2015 réduit le nombre des cantons à 17 et augmente le nombre des conseillers à 34.
Sources :
Autrand (Aimé), Le Conseil général de Vaucluse de 1800 à 1936. Son histoire, ses réalisations, ses personnalités, Avignon, Auzac frères, 1936.
Simon (André), « La vie publique de 1914 à nos jours » dans Histoire de Vaucluse, s. la dir. de R. Grosso, Avignon, 1993.
Escudier (Antoine-Jean), Le conseil général, Paris, Berger-Levrault, 1964.
Minot (Eugène), Le président du conseil général, Paris, Sirey, 1981.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements
Description :
Évolutions :
Accroissements
Les années 1998 à 2015 sont conservées au Conseil départemental de Vaucluse (service de l'Assemblée départementale)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 449
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 18,27
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Autrand (Aimé), Le Conseil général de Vaucluse de 1800 à 1936. Son histoire, ses réalisations, ses personnalités, Avignon, Auzac frères, 1936, 666 p.
Maureau (Alain), "Le personnel du conseil général de Vaucluse de l'an VIII à 1815" dans Revue de l'Institut Napoléon, n°133, 1977, p. 21-38.
Monier (Frédéric), La politique des plaintes. Clientélisme et demandes sociales dans le Vaucluse d'Édouard Daladier (1890-1940), Paris, la Boutique de l'Histoire, 2007, 411 p.
Grosso (René), dir. Histoire de Vaucluse.1. Les Vauclusiens dans la vie nationale de 1793 à nos jours, par R. Moulinas, A. Maureau, A. Simon. Avignon A. Barthélémy, 1993. 350 p. ill.
Thomas (Bernard), 1789-1793. Naissance d'un département, le Vaucluse, Avignon, Conseil général de Vaucluse, 1990, 12 p. ill.
Lapied (Martine), "Un cas original : la constitution tardive du département de Vaucluse (25 juin 1793)" dans Le département, colloque du musée de Vizille et de l'université de Grenoble (1991) , Grenoble, Presses universitaires, 1994, p.123-130.
Érignac (René), La situation générale du département de Vaucluse, Avignon, Rullière, 1972, 182 p.
Silvestre (Blandine),"La salle des délibérations du Conseil général de Vaucluse : la représentation départementale en ses murs (1875-2014)" extrait de Le rituel des cérémonies, Paris, édition électronique du CTHS (Actes des congrès des sociétés historiques et scientifiques), 2015, p. 133-150.
Au coeur de la démocratie (1982-2012). 30 ans de décentralisation en Vaucluse. Livret d'exposition. Avignon, 2012, 10 p.
Escudier (Antoine-Jean), Le conseil général, Paris, Berger-Levrault, 1964.
Minot (Eugène), Le président du conseil général, Paris, Sirey, 1981, 486 p.
Localisation physique :
Localisation: Archives départementales de Vaucluse
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD084_IR0001572