Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'aviation...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Conseil supérieur de l'aviation marchande (1963-1984)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4 : Dossiers des séances du conseil : Feuilles de présence, rapports, projets d’avis, avis, correspondance, 1978-1980. Art 5-21 : Dossiers des Sociétés de Transport Aérien passant en conseil : Rapports sur la société, demandes d’ouverture de lignes, 1963-1984.
Cote :
19870575/1-19870575/21
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Conseil supérieur de l'aviation marchande
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014458