I Textes :

TRAC 28789, 61 B 1

TRAC 28790, 61 B 2, 1958 à 1961

1

II Règlementation :

TRAC 28791 à 28793, 61 B 3 à 5, 1962 à 1976

2

III Recherche :

TRAC 28794, 61 B 6, 1965 à 1973

3

IV Servitudes :

TRAC 28795 à 28803, 61 B 7 à 15, 1920 à 1971

3

V IBRA (Instruction sur les Bases et les Routes Aéronautiques) :

TRAC 28804 à 28814, 61 B 16 à 26, 1933 à 1973

7

VI Défense/Mobilisation :

TRAC 28815, 61 B 27, 1938 à 1959

13

VII Missions - rapports :

TRAC 28816 à 18822, 61 B 28 à 34, 1946 à 1974

13

VIII OACI :

TRAC 28823 à 28826, 61 B 35 à 38, 1948 à 1962

18

IX Marchés :

TRAC 28827 à 28830, 61 B 39 à 42, 1882 à 1961

19

X Travaux :

TRAC 28831 à 28834, 61 B 43 à 46, 1948 à 1963

20

XI Aérodromes et hydrobases :

TRAC 28835 à 28841, 61 B 47 à 53, 1955 à 1971

22

XII APPM (Avant-projets de plans de masse) :

TRAC 28842, 61 B 54

TRAC 28843, 61 B 55, 1940 à 1956

25

XIII Carburant :

TRAC 28844 à 28847, 61 B 56 à 59, 1947 à 1966

26

XIV Aérodromes d'Afrique du Nord :

TRAC 28848, 61 B 60, 1958 à 1963

XV Hélistations :

TRAC 28849 à 28854, 61 B 61 à 66, 1956 à 1971

28

XVI Châteauroux-Déols :

TRAC 28855 à 28862, 61 B 67 à 74, 1951 à 1959

30

XVII Châteauroux-la-Martinerie :

TRAC 28863 à 28866, 61 B 75 à 78, 1950 à 1960

33

XVIII Manifestations aériennes :

TRAC 28867 à 28871, 61 B 79 à 83, 1954 à 1970

34

IXX MGTA (Mission des Grands Travaux Aéronautiques)

Logements - Météo

TRAC 28872, 61 B 84

TRAC 28873, 61 B 85, 1948 à 1972

37

SBA/6

Service des Bases Aériennes

6e Bureau

Bureau Etudes Générales et

Défense Nationale

Ce bureau est chargé :

- d'études générales concernant la législation et la réglementation relative à l'aménagement et à l'entretien des aérodromes ;

- de la mise au point, de la tenue à jour et la diffusion des documents administratifs et techniques nécessaires au Service des Bases Aériennes ;

- de la constitution et de la mise à jour des listes des aérodromes ;

- des études et actions de recherche scientifique et technique ;

- des problèmes de bruit et d'urbanisme ;

- de l'insertion des aérodromes dans l'environnement ;

- des problèmes de mobilisation et d'organisation du SBA en temps de guerre ;

- et enfin des problèmes de sécurité, mais les dossiers de ce type ne sont actuellement pas archivés.

Il s'agit du premier versement de ce bureau.

Octobre 1982.

Art 1-5, 16-26 : Législation et réglementation relative à l’aménagement et à l’entretien des aérodromes : Elaboration, textes officiels, mise à jour de l’Instruction sur l’aménagement des Bases et Routes Aériennes (dite IBRA), 1933-1976 Art 6 : Recherche et développement : Enquête sur les bases aériennes, 1965-1973 Art 7-15 : Servitudes : Réglementation, classification, 1920-1971 Art 27 : Organisation de La Défense en temps de paix et de guerre, 1938-1959 Art 28-34 : Missions et groupes de travail : Rapports, 1946-1974 Art 35-38 : OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale), 1948-1962 Art 39-42 : Marchés : Textes officiels, généralités, contentieux, 1882-1961 Art 43-53, 60 : Travaux : Textes officiels, cahier des charges générales, correspondance ; aérodromes et hydrobases : Problèmes généraux, inventaire des installations, classement des aérodromes, travaux et plan d’équipement, documentation sur les aérodromes étrangers, 1948-1971 Art 54-55. Avant-projets de plans de masse, 1940-1956 Art 56-59 : Stockage et distribution de carburant : Dépôts, infrastructure pétrolière de l’OTAN, 1947-1966 Art 61-66 : Hélistations ou héliports : Réglementation, travaux, études, 1956-1971 Art 67-78 : Base de Châteauroux : Travaux, négociations Franco-Américaines, marchés, affectation et désaffectation, 1951-1960 Art 79-83 : Manifestations aériennes : Réglementation, autorisations ; cartographie, 1954-1970 Art 84-85 : Mission des grands travaux aéronautiques : Travaux, météo, 1948-1972