Inventaire d'archives : 1762 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à la police de l'eau (1958-1993), de la chasse (1955-1997), à hydraulique agricole (1963-1995), aux forêts (reboisement, surtout) (1983-1993), au remembrement (AOC Châtillonnais) (1989-1993), aux ordures ménagères (1981-1995), aux travaux pour l'assainissement et l'alimentation en eau potable (1982-1997), et pour l'électrification rurale (récapitulatifs, 1986-1993), aux aides d'installation des jeunes agriculteurs (échantillonnage, 1992-1993) et au personnel de la direction (1937-1986).
Cote :
1762 W 1-131
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2003
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Côte-d'Or, divers services.
Biographie ou histoire
Certains dossiers sont antérieurs à l'actuelle DDAF, par exemple ceux qui proviennnt du service du Génie rural.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 17 décembre 2003.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 131 articles (boîtes)
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000234
Institutions :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Côte-d'Or, divers services.