Inventaire d'archives : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Courrier de particuliers, de partis politiques, de syndicats, d'associations et de...

Titre :

Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Courrier de particuliers, de partis politiques, de syndicats, d'associations et de préfets (1986-1988)

Cote :

19890132/1-19890132/2

Publication :

Archives nationales
1989

Informations sur le producteur :

France. Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre (1986-1988)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 1989.

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles art. L.213-1 à L.213-6 du code dupPatrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Jacques Chirac le 10 mai 1988, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à l'autorisation de sa mandataire pendant 60 ans à compter de 1988.

Description physique :

Importance matérielle :
2 articles de type Dimab, soit 0,62 mètre linéaire

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021774

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