Inventaire d'archives : Activités du Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) (1902-1976)
Contenu :
Ce fonds concerne les activités du CETMEF : il s'agit pour la majorité des articles de dossiers d'études techniques pour des projets d'aménagements et de voirie dans les ports maritimes et fluviaux, ou concernant les voies navigables. Dans ces dossiers figurent selon les cas des notes, plans, rapports de l'ingénieur chargé du projet, de la documentation technique.
Cote :
20170379/1-20170379/604
Publication :
Archives nationales
2018
Paris
Informations sur le producteur :
France. Centre d'études techniques maritimes et fluviales (1999-2013)
Le Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) est un service technique du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer. Il constitue l'une des onze composantes du réseau scientifique et technique de l'État français, placé depuis 2013 sous l'autorité du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).
Le Service Technique de la Navigation Maritime et des Transmissions de l'Equipement (STNMTE) s'installe à Plouzané, dans le Finistère, en 1992. Six ans plus tard, le Centre d'Etudes Techniques Maritimes et Fluviales (CETMEF), issu de la fusion du STNMTE et du Service technique des ports maritimes et des voies navigables (STCPMVN) est créé par décret du 2 novembre 1998. Il s'agit d'un service à compétence nationale, rattaché au ministre de l'Equipement. En 2002, de nouveaux locaux sont inaugurés dans la technopole Brest-Iroise de Plouzané. Le projet est financé à près de 57% par l'Etat et à 17% par l'Europe, le solde étant réparti, à parts égales, entre la Région Bretagne, le Département du Finistère et Brest Métropole Océane.
Lors de la réorganisation de 2013 du réseau scientifique et technique de l'État français, le CETMEF est placé sous l'autorité du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle conjointe du ministre chargé de Environnement, de l'Énergie et de la Mer, et du ministre du transport, de l'égalité des territoires et de la ruralité et des collectivités territoriales.
Source : https://fr.wikipedia.org
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Chronologique.
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
189,41 mètres linéaires (604 articles dans 611 cartons)
Références bibliographiques :
Liste des sigles :
CEREMA : Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
CETE : Centre d'étude technique de l'équipement
CETMEF : Centre d'études techniques maritimes et fluviales
CNR : Compagnie nationale du Rhône
DDE : Direction départementale de l'équipement
ENPC : Ecole nationale des ponts et chaussées
ESM : Etablissement de signalisation maritime
SN : Service de navigation
SM : Service maritime
SOGREAH : Société grenobloise d'études et d'applications hydrauliques
STPB : Service technique des phares et balises
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_060233