Inventaire d'archives : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure ;...
Titre :
Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure ; Département affaires juridiques (1945-1988)
Contenu :
Sommaire
Art 1-15 (F 41 bis 4322-4336) : Rémunérations et traitements. Art 1 (F 41 bis 4322) : Correspondance active, 1983-1986 - Art 1-2 (F 41 bis 4322-4323) : Budget, 1981-1985 - Art 2-10 (F 41 bis 4323-4331) : Personnel : Gestion et statuts, 1972-1987 - Art 10-14 (F 41 bis 4331-4335) : Sociétés de programme et de production : Personnel et statuts, 1975-1988 - Art 15 (F 41 bis 4336). Annonces légales, 1945-1987 - Art 15 (F 41 bis 4336) : Droits d'auteur, 1965-1981
Cote :
19900440/1-19900440/15
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Département des affaires juridiques (sous-direction de l'audiovisuel et de l'action extérieure, service juridique et technique de l'information)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007727
Thèmes :
audiovisuel, droit d'auteur, personnel, rémunération, société de production, société de programme, statut juridique