Inventaire d'archives : Hôpital local de Josselin

Contenu :

Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de l'hôpital avec notamment des registres de délibérations de la commission administrative de 1923 à 1975, des dossiers concernant le personnel, des budgets et comptes de 1794 à 1970, de nombreux dossiers de travaux, des dossiers et registres relatifs à l'économat. La partie relative à la population contient notamment des registres d'entrée et des registres matricules. Le fonds comporte également des archives de la maison maternelle.

Cote :

8 HDEPOT 2

Publication :

Archives départementales du Morbihan
Vannes

Informations sur le producteur :

Centre hospitalier de JosselinCentre hospitalier (Josselin)
Centre hospitalier (Josselin)

Informations sur l'acquisition :

Versement du 28 août 2014 Le versement du 28 août 2014 complète les archives postérieures à 1790 auparavant conservées sous la cote 6 HS 2.
Historique de conservation :
2014-08-28

Conditions d'accès :

Archives publiques Conformément à la réglementation en vigueur, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont immédiatement communicables. Archives publiquesConformément à la réglementation en vigueur, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont immédiatement communicables.
Publiable sur internet

Description physique :

Importance matérielle :
0
Dimensions :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Morbihan

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD056_FRAD056_FRAD056_08HDEPOT2

Liens