Inventaire d'archives : Tribunal de première instance de Nîmes (an II-1960) - 6 U, W
Contenu :
Présentation du contenu
Compte-tenu de l'organisation judiciaire (décrets n°58-1277 à 1294 du 22 décembre 1958), des articles antérieurs au 1er janvier 1959, extraits de divers versement ont été intégrés (1029 W / 1260 W / 1265 W / 1287 W / 1297 W / 1535 W / 1544 W / 1651 W / 1684 W).
Cote :
6 U 1/1-15 ; 6 U 2/1-308 ; 6 U 3/1-310 ; 6 U 4/1-151 ; 6 U 5/1-4 ; 6 U 6/1-396 ; 6 U 7/1-164 ; 6 U 8/1-162 ; 6 U 9/1-317 ; 6 U 10/1-438 ; 6 U 11/1-209 ; 6 U 12/1-140 ; 6 U 13/1-13 ; 6 U 14/1-932 ; 6 U 15/1-816 ; 1029 W/51-108 ; 1260 W/222-357 ; 1265 W/1-27
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Tribunal de première instance de Nîmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
La sous-série 6 U représente : 350,74 métres linéaires.
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2693
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 350,74
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_06_U
Institutions :
Personnes ou Institutions :
France. Tribunal de grande instance (Nîmes, Gard), France. Tribunal de première instance (Nîmes, Gard)