Inventaire d'archives : Elections politiques landaises (1944-1998) (317 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds rassemble des documents sur l'ensemble des référendums et des élections politiques (législatives, cantonales, sénatoriales, présidentielles, européennes, régionales) tenues dans les Landes à l'exception de l'ensemble des municipales (284 W) et des cantonales pour la période postérieure à 1965. Si les dossiers sont généralement complets jusqu'à celles de 1973, pour la période de 1974 à 1998, on ne trouvera que des professions de foi et des affiches.
Publication :
Archives départementales des Landes
2020
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Préfecture des Landes. Première division. Premier bureau
Biographie ou histoire
A la préfecture, l'organisation et le suivi des élections politiques et professionnelles est assuré par un bureau spécifique. Ce dernier constitua le premier bureau de la première division, puis un bureau de la Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR) devenue en 2010 la Direction de la réglementation et des libertés publiques (DRLP) puis en 2018 le Service de la citoyenneté.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Essentiellement versements (entrées n° 2, 4, 50, 184, 324 de 1954 à 1968).
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce fonds est constitué de documents issus du bureau des élections de la Préfecture. La plus grande partie constituait la sous-série provisoire Mp correspondant à des versements effectués entre 1954 et 1968. Le reste du fonds se compose de documents électoraux non encore cotés ainsi que des éléments des sous-séries "reconstituées" 5 W, 69 W, 81 W, 273 W et 284 W et quelques dossiers provenant des versements 26 W et 162 W.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 186 articles dont de nombreuses affiches.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,83
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0317W