Inventaire d'archives : 1232W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service du personnel et de l'Administration Générale - Cellules
Titre :
1232W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service du personnel et de l'Administration Générale - Cellules Transports
Contenu :
Art. 1-2 : registres des délibérations du comité technique départemental des transport (1938-1981).
Art. 3 : voies ferrées d'intérêt local, conventions, cahiers des charges et dossiers particuliers (1893-1986).
Cote :
1232W 1-3
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Service du personnel et de l 'administration générale de l'équipement.
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Service du personnel et de l 'administration générale de l'équipement..
Versement du 20/02/1995
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
3 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1232W_1-3