Inventaire d'archives : 178 E-DEPOT - Gravières - Archives communales déposées
Cote :
178 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2005
Privas
Informations sur le producteur :
Gravières (Ardèche)
Gravières est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Elle dépend depuis 1790 du canton des Vans, renommé canton des Cévennes ardéchoises en 2016. La commune adhère à la communauté de communes du Pays des Vans en 2004, puis intègre la communauté de communes Pays des Vans en Cévennes en 2014.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ces documents ont été retrouvés dans les archives paroissiales de Gravières déposées en 2004 aux Archives départementales par l’évêché de Viviers. C’est probablement l’abbé Canaud, grand collecteur d’archives et historien de Gravières, qui les rassembla. Ils ont été intégrés au fonds communal.
Description :
Mise en forme :
Ces documents avaient été inventoriés par le P. Minard dans son inventaire des archives paroissiales de Gravières. Les anciennes côtes sont rappelées.
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
0.67
25
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : http://bibliotheque-archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_717465