Inventaire d'archives : Ministères chargés de l'Équipement et de l'Environnement. Rapports du Conseil général des Ponts et Chaussées et de l'inspection...
Titre :
Ministères chargés de l'Équipement et de l'Environnement. Rapports du Conseil général des Ponts et Chaussées et de l'inspection générale de l'environnement (1991-2006).
Contenu :
Le présent répertoire est constitué de rapports établis par le Conseil général des Ponts et
Chaussées (1991-2000) puis l'inspection générale de l'environnement (2000-2006).
Constitué en grande majorité de rapports d'inspection des services déconcentrés, il concerne
tout autant les services de l'équipement (directions départementales de l'équipement, DDE) que
les services de l'environnement (directions régionales de l'environnement).
Cote :
20090482/1-20090482/4
Publication :
Archives nationales
2018
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Description :
Mise en forme :
Classement par année de publication puis par numéro de rapport.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
1,3 mètres linéaires (4 cartons d'archives)
Ressources complémentaires :
Autres rapports d'inspection des ministères de l'Équipement et de l'Environnement :
- 19890318/1-19. 1980.
- 20050524/9-23. 1985-2000.
- 20060157/10-13. 1990-2000.
- 20070687/1-20. 1981-2004.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056777
Institutions :
Conseil général des ponts et chaussées, Inspection générale de l'équipement et de l'environnement