Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes

Cote :

4 U 1-1567

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
1999
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Justices de paix des Hautes-Alpes
La liste des justices de paix recoupe pratiquement celle des chefs-lieux de cantons, à quelques exceptions près : Aiguilles, l'Argentière-la-Bessée, Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Briançon, Chorges, Embrun, Gap, La Grave, Guillestre, Laragne, Le Monêtier-les-Bains, Montmorin, Orcières, Orpierre, Ribiers, Rosans, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Étienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Savines-le-Lac, Serres, Tallard, Val-des-Près, Vallouise, Veynes, Villard-Saint-Pancrace.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 47.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1567

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_4U

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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