Inventaire d'archives : 1787 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Jeunesse et Territoire
Cote :
1787 W 1-13
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2004
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. Direction Jeunesse et territoire. Service des affaires scolaires
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en novembre 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 18
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000531
Institutions :
Conseil général de la Côte-d'Or. Direction Jeunesse et territoire. Service des affaires scolaires