Inventaire d'archives : 1787 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Jeunesse et Territoire

Cote :

1787 W 1-13

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2004
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. Direction Jeunesse et territoire. Service des affaires scolaires

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en novembre 2004.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 18
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000531

Archives départementales de Côte d'Or

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