Inventaire d'archives : 2 O 2764-2771 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marlioz (1860-1938)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2764-2771

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 17
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,96

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT 168 (1578-1959)
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 588-589: numéros suivis
1 Cd 1474-1475 : tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1780-1792)
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Carouge (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 660-753 : bureau de Chaumont, 1697-1793
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge (1792-1800)
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817
8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : Administration générale du département (1860-1940)
1 M 17 Organisation territoriale, 1861-1893
Sous-série 3 M : Plébiscites et élections (1860-1940)
3 M 33 : Listes électorales
3 M 223 : Élections municipales
Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène(1860-1940)
5 M 199 : Établissements classés, 1907-1937
Sous-série 6 M : Population, affaires économiques, statistiques (1860-1940)
6 M 273 : Listes nominatives, 1886-1936
Sous-série 8 M : Commerce et tourisme(1860-1940)
8 M 27 : Foires et marchés, 1912, 1931
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 703-705 : Marlioz, 1851-1888
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1055 : état de section, 1908
3 P 3/1056 : matrices des propriétés foncières, 1909-1914
3 P 3/1057-1058 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1952
3 P 3/1059 : matrices des propriétés bâties, 1908-1952
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1900-1925
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Sous-série 4 U : Justice de paix, canton de Frangy, 1860-1959
Série V : Cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : Clergé catholique régulier (1860-1932)
5 V 43 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V article : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1905
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 232 : commune de Marlioz, 1863-1901
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois, 1860-1940
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote
Us 258]
Archives communales déposées de Marlioz [texte imprimé] : E Dépôt 168 / Myriam Henry. - Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2012. - 1 vol. (23 p.) ; 30 cm. [Cote : IR 581]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]
Bulletin paroissial de Marlioz [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1936 à 1944. S'intitule réellement : ºBulletin paroissial de Marliozº, 1936-1944.Mensuel. [Cote : BP 80]
Marlioz infos [texte imprimé]. - Marlioz : Mairie de Marlioz, 2001-en cours. Bulletin municipal. [Cote : BM 327]
Le Château de Marlioz et ses propriétaires successifs : La Salévienne. - pp. 5-45. In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1995. N°5. - 1995. N°5. Auteur : Devos. [Cote : PER 1486]
La seigneurie de Marlioz : Académie Florimontane. - pp. 175-177. In : Revue savoisienne, 1952 - 93ème année. - 1952 - 93ème année. Auteur : Abbé Coutin. [Cote : PER 1391]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001531

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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