Inventaire d'archives : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ;...
Titre :
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1976-1977)
Contenu :
SOMMAIRE
. Références : J-005404-001 à J-005419-100
. Cotes : 86 AJ BIS 00378 à 86 AJ BIS 00379, carton 1
. Microfiches :
Sommaire :
: activités dossiers (documents de travail) 1976-1977
Commission du développement des responsabilités locales (Commission GUICHARD)
Note : papiers provenant des dossiers de M. Bernard LATARJET, chargé de miossion à la Délégation à l'Aménagement du territoire et à l'action régionale.
Support : PAPIER
Sommaire
Art 1-2 (86 AJ bis 378-379) : Collectivités locales : Reforme commission pour le développement des responsabilités locales (commission Guichard). Activités : Dossiers, 1976-1977
Cote :
19840646/1-19840646/2
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Chargé de mission (délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale)
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021566