Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau ressources,...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau ressources, qualité des eaux (1969-1980)
Contenu :
Sommaire
Art 1-22 (4 SH) : Crédits d’études : Propositions des comités techniques de l’eau, des Services Régionaux d’Aménagement de l’Eau (SRAE) et des Directions Départementales de l’Agriculture (DDA), 1972-1980. Art 23-42 (4 SH) : Plans départementaux de lutte contre la pollution demandés aux DDA par la circulaire DARS/SH/11 et 14 C/ 70-5033 du 18 décembre 1970. La note de synthèse régionale a été établie par M. Ducret, 1969-1974
Cote :
19820170/1-19820170/42
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Bureau des ressources et de la qualité des eaux (service de l'hydraulique, ministère de l'Agriculture)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006669