Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau ressources,...

Titre :

Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service hydraulique ; Sous-direction de l'aménagement des eaux ; Bureau ressources, qualité des eaux (1969-1980)

Contenu :

Sommaire
Art 1-22 (4 SH) : Crédits d’études : Propositions des comités techniques de l’eau, des Services Régionaux d’Aménagement de l’Eau (SRAE) et des Directions Départementales de l’Agriculture (DDA), 1972-1980. Art 23-42 (4 SH) : Plans départementaux de lutte contre la pollution demandés aux DDA par la circulaire DARS/SH/11 et 14 C/ 70-5033 du 18 décembre 1970. La note de synthèse régionale a été établie par M. Ducret, 1969-1974

Cote :

19820170/1-19820170/42

Publication :

Archives nationales
1982

Informations sur le producteur :

Bureau des ressources et de la qualité des eaux (service de l'hydraulique, ministère de l'Agriculture)

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006669

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